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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en … des grains ou par grillage, et le blé dit bulgur sous forme de grains travaillés ( n° 19.04 ). f)    Les légumes …

Legal note

… pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, …

Legal note

… pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… installées dans un espace à température ambiante et peut fonctionner avec un réfrigérant à moyenne pression dans le … comporte pas de compresseur et est destiné à être fixé au plafond ou aux murs des espaces intérieurs. Application des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… et les passagers et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle … et les passagers et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la …

Legal note

… autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… recombinantes non structurelles (NS1) du virus Zika sous la forme de 12 barrettes de microplaques contenant chacune 8 … d’antigènes recombinants du virus chikungunya sous la forme de 12 barrettes de microplaques contenant chacune 8 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.99

Classification opinions

… 1. Antimoine (III) bis (pyrocatéchine disulfonate de sodium) . Adoption : 1957 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19

Classification opinions

… 1. Sel de sodium de la N-méthyltaurine , présenté sous forme de bouillie aqueuse . Adoption : 1964 …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles …

Legal note

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

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