WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … Quant aux haut‑parleurs électrodynamiques, ils sont constitués essentiellement par une bobine dont l'enroulement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de … matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en … 9603.29 - - Autres 9603.30 - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. … qui ont subi d' autres traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette … lubrifiantes ne jouent pas, et qui sont des huiles stables, spécialement raffinées, auxquelles ont été ajoutés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même …
Explanatory notes
… ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même … utilisés comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou installations ou au montage comme canalisations intérieures …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou … plus, le cas échéant, de résines naturelles ou de matières plastiques, de silicate de sodium, d'asphalte, de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins …