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Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… hydrocarbonés. C'est un élément généralement considéré comme non métallique. On le présente à l'état comprimé dans … graisses concrètes), le cracking hydrogénant, synthèse de l'ammoniaque, le découpage ou la soudure des métaux … décharges à haut voltage, des radiations colorées utilisées notamment dans les enseignes lumineuses : 1)    Hélium …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… du lactosérum. Cette position couvre aussi bien le lactose commercial que le lactose chimiquement pur. Ces produits … relèvent généralement du n°  04.04 ).        Le lactose commercial, lorsqu'il a été raffiné, se présente sous la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… de formage des profilés 8462.23 ‑ ‑ Presses plieuses, à commande numérique 8462.24 ‑ ‑ Presses à panneaux, à commande numérique 8462.25 ‑ ‑ Machines à profiler à galets, à commande numérique 8462.26 ‑ ‑ Autres machines à  rouler, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… toutefois de certaines caisses enregistreuses, ont comme caractéristique commune de comporter un dispositif de calcul permettant, au … débit-crédit, par exemple), elles peuvent comporter, comme ces dernières, des dispositifs de lectures de cartes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… hygroscopiques, très solubles dans l'eau. On l'emploie comme oxydant dans les teintures à la cuve ou dans les synthèses organiques. Il est utilisé comme antichlore dans le blanchiment des textiles, en … 4)    Autres nitrites . On peut citer le nitrite d'ammonium, peu stable et explosif, que l'on utilise en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… le déclenchement d'appareils de signalisation, d'organes de commande de machines, de freins, etc. A.‑ COMPTEURS 1)    … par exemple). Ils comportent essentiellement un axe de commande qui, dans sa rotation, entraîne une série de … les rouages), soit commandés à distance. L'axe de commande peut être actionné par un mouvement rotatif, un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… - - Sous formes brutes ou en poudre 7110.49 - - Autres Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à … etc.; dans les industries chimique ou pétrolière, comme catalyseurs, dans le processus d'oxydation de l'ammoniaque pour la fabrication de l'acide nitrique et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… et des états physiques, biophysiques et biochimiques chez l’homme et l’animal.  Leurs fonctions reposent sur une …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la présente position, les … les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme constituant des parties d’ouvrages couvertes par une … les matières travaillées qui ne sont pas reconnaissables comme parties d’ouvrages. Tel est le cas des simples …

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