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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête …
Explanatory notes
… crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête … La présente position couvre : A) Les pointes, clous et articles similaires de tout genre , obtenus principalement … partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les articles obtenus par ce procédé (pointes dites de tréfilerie …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et … à l'oeil nu sur la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour … les particules et les fragments dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le … 7013.41 - - En cristal au plomb 7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, …