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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 35.07 - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - Autres Les enzymes sont des substances … peuvent être subdivisées : I. En fonction de leur constitution chimique, en : a) Enzymes dont la molécule …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de … à l'état anhydre en masses ou plaques blanchâtres (sulfure concentré ou coulé), solubles dans l'eau, se sulfatant à l'air, soit en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de … effet, des sels instables, altérables à l'air et donnant au contact d'acides, mêmes faibles, de l'acide hypochloreux qui, cédant facilement le chlore qu'il contient, constitue un oxydant et un décolorant très …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif … vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines tondeuses notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles … Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou … matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du … ), du tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement … une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres gris, de tablettes, de … à forme d’oreiller, ou d’autres formes similaires (communément désignés sous le nom de « briquettes »). Elles …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …