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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets …
Explanatory notes
… sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres … par plusieurs jeux d'imprimés de bureau établis sur papier autocopiant ou comportant des feuilles de papier carbone. …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de … pas 36 cm; ‑ en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑ découpés …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour … les flotteurs lumineux, planchettes et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs, dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4
… Autres matières colorantes et autres préparations …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6
… Autres machines et appareils, non autopropulsés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.30
… Roulements à rouleaux en forme de tonneau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468 > 8468.20
… Autres machines et appareils aux gaz …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2
… Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5
… Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud …