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Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… en rubans, mèches et fils par des procédés de filature semblables à ceux du coton ou de la laine. 2)    … du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : a)    Les ensembles de filaments synthétiques non étirés remplissant … titre n'excédant pas 20.000 décitex ( n° 54.02 ). b)    Les ensembles de filaments synthétiques d'un titre unitaire de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… et autres produits de maquillage pour les lèvres. 2)    L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés … -      soit par soudage bout à bout ou par soudage après emboîtement ou emmanchement, pour les raccords à souder en … Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  73.08 ). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… n'intervenant presque uniquement, que comme garniture. Au nombre de ces fils, on peut citer les fils modistes pour la … etc. Les fils de fer ou d'acier sont employés à de nombreux usages, par exemple pour la fabrication des toiles, … ne comprend pas  : a)    Les fils de fer ou d'acier combinés avec des fils textiles (filés métalliques), du …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… collants (bas-culottes) destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la … fixées ou appliquées au dessus ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y compris les bas de montagne sans pied, munis ou … plus élevée qui diminue progressivement le long de la jambe, de manière à faciliter la circulation sanguine. …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… réunion d'éléments de plumes différentes. 2)   Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un … que de simples garnitures ou ne servent que de matières de rembourrage. Sont en outre exclus de la présente position : … dans lesquels les plumes n'entrent que comme matière de rembourrage ou de garnissage ( n° 94.04 ). e)    Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… les plaques pour machines) ou à être utilisées de nombreuses fois (par exemple, les jetons et les étiquettes … immeubles (même si elles comportent un simple numéro), tombes, par exemple, ou relatives à des fonctions publiques …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position … On entend par plumes des espèces utilisées pour le rembourrage les plumes de volaille (notamment d'oie ou de … plumes et ces duvets sont utilisés principalement pour le rembourrage d'articles de literie ou d'autres articles tels …