… b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … tige recouvre la jambe et la cuisse et comporte parfois des sangles ou d'autres dispositifs d'attache permettant … qui sont des chaussures à tige montante. 3) Les sandales (y compris les sandalettes, nu-pieds et …
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… b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … au dessus (Section XI); c) les chaussures usagées du n° 63.09; d) les articles en amiante … la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, …
… alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … (laiton) tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …
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… alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … (laiton) tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …
… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06; … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en …
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… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06; … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en …
… reproducteur d'images. Adoption : 2000 … 2. Photocomposeuse utilisant un rayon laser rouge visible et un processeur … la surface du film (photocomposeuse à tambour). Le laser s'allume ou s'éteint en fonction des données trame …
… aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, …
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… aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, …
… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce … ‑ porter des traces appréciables d'usage, et ‑ être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. …
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… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce … ‑ porter des traces appréciables d'usage, et ‑ être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. …
… terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, …
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… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, … (n° 68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n° 68.02 ); les ardoises pour toitures ou …
… sièges, un équipement de sécurité pour le conducteur et un passager et des éléments de confort dans la partie avant. … quatre anneaux pour fixer les marchandises au moyen de sangles. Il comporte deux emplacements derrière la première …
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