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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… fils cassés sur les machines textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… « nus » à chenilles comportant certains des éléments typiques d'infrastructures motrices mais pouvant recevoir …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées avec des textes et des illustrations qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… remplissage de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… informatiques. Application des RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… bois ou de matières plastiques ou encore en simili-cuir, un tapis de sol, une collerette de fermeture en simili-cuir et …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de pin et de mélèze (larix) dorées ou non, feuillages à l'état …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… forme d’un assortiment pour la vente au détail avec deux piles, une boîte de rangement et un mode d’emploi. …

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