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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, …
Explanatory notes
… - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, … à cet effet, au moyen de perforations par exemple, elles n'assurent elles-mêmes une fonction de triage ou de criblage. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par …
Explanatory notes
… mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par … principale les destinent à l’amusement (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les … un damier, etc. 4) Les tables spéciales pour jeux de casino ou de salon (roulette, petits chevaux ou autres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, imitations de perles … (autres que la bijouterie de fantaisie) obtenus par assemblage de certains des articles unitaires ci-dessus. On … du n° 70.13 . Les objets de fantaisie en verre filé associé à des métaux précieux ou à des métaux plaqués ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… agalsidase alfa … agalsidase beta … alfiméprase … alglucosidase alfa … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la …
Explanatory notes
… la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la … stockage à dispositif de refroidissement, les appareils de pasteurisation ou de refroidissement, ainsi que les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… acide arlipoïque … artéfénomel … artémisone … arzoxifène … asénapine … aspacytarabine … asvasiran … atabécestat … ataluren … atésidorsen … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… abamétapir … acalabrutinib … acrivastine … adavivint … adékalant … afégostat … aftobétine … … anazocine … ancriviroc … apalutamide … arimoclomol … asciminib … astémizole … atazanavir … atélocantel … avacopan … …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que …