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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 … (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 - Parties de ces machines, … main ou mécaniquement. Relèvent de la présente position les matériels de l’espèce pour l’impression, sur papier, sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier …
Explanatory notes
… détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier … 1) Lorsqu'ils sont présentés dans des emballages (tels que récipients métalliques, boîtes de carton) pour la … et compositions organiques tensioactifs , à cation actif (tels que sels d'ammonium quaternaire), doués de propriétés …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières …