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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés …

Section XVII > Chapitre 88

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… est dirigée au moyen d'un guidon. Le véhicule est doté d'un différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par …

Legal note

… les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de …

Legal note

… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de …

Section II > Chapitre 10

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …

Legal note

… 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); …

Legal note

… amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.41 - - Trifluorométhane (HFC-23) 2903.42 - - Difluorométhane (HFC-32) 2903.43 - - Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1- difluoroéthane (HFC-  152a) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Chapitres 72 à 76 et 78 à  81 ), les  éléments  chimiques  radioactifs  et  les  isotopes radioactifs ( n° 28.44 ), les … Ca 20 Métal alcalino‑terreux (n° 28.05). Californium....... Cf 98 Métal radioactif (n° 28.44). … métallique (n° 28.03). Voir le n° 38.01 pour le graphite artificiel. Cérium............... Ce 58 Métal de terre rare …

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