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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… soit sur métaux communs (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent …

Section VI > Chapitre 29

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les tôles …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations …