Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux …
Explanatory notes
… stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, les bateaux‑foreurs, les … ils sont munis, ils sont partiellement immergés afin de permettre l'entrée dans le caisson des navires à réparer. Ils peuvent également être remorqués. D'autres types de docks …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …
Explanatory notes
… les fibres textiles libériennes de la présente position on peut citer : 1) Le jute vrai ( true jute ) dont les deux … (par exemple, lorsqu'elles ont été écrasées, cardées ou peignées en vue du filage). II) Les filasses cardées, … filamenteux qui proviennent en général du cardage ou du peignage des fibres libériennes; les déchets de fils de ces …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés … et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1) Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en … plumes, des paillettes ou d'autres accessoires de quelque espèce ou matière que ce soit. Toutefois, les chapeaux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … Yémen, de Mongolie ou du Tibet). 2) Porcins, y compris le pécari. 3) Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. … et autres cervidés. 5) Chiens. Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou conservés …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …