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Section XV

Explanatory notes

… comme alliages de métaux communs de la présente Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à … deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l’ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur … la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de …

Legal note

… comme alliages de métaux communs de la présente Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à … la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de … et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… d’ARN extraits du sérum, du plasma, de l’urine, du liquide céphalo-rachidien et du liquide amniotique. La méthode … pour amplifier et détecter la sonde fluorescente. Le logiciel calcule la concentration d'ARN du virus Zika, exprimée en copies/μL, en utilisant la courbe d'étalonnage générée à partir du standard de quantification, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres … la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, … 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au n° 62.14. 9.‑  Les …

Legal note

… qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres … la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, … 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au n° 62.14. 9.‑  Les …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, … pelleteries, en métal, en plumes, par exemple. Toutefois, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures , …

Legal note

… recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, … ne comprend pas :        a)   le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de … dont les liaisons entre ces atomes doivent s'effectuer. Lorsque la proportion de chaque élément est invariable et …

Legal note

… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        … peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, … ne comprend pas :        a)   le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend … l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est … de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, …

Legal note

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend … l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est … de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur … de l'information ou d'appareils de réseau dans un réseau local (LAN). Ils sont destinés à acheminer des données … propres à l'architecture du système dans les réseaux locaux (LAN) et permettent de convertir, d'échanger ou de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… et des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour l’analyse des gaz, la … de gaz dans le système de chromatographie en phase gazeuse lorsque l’état d’équilibre est atteint entre le gaz et … vers un ordinateur distinct (non fourni) sur lequel le logiciel propriétaire est installé.  Le logiciel analyse les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… 1. Structure flottante consistant en un sous-assemblage de six cubes en … reliés entre eux. La structure offre une portance en flottaison de 408 kg (68 kg x 6) et une surface flottante hors de l'eau de 1,0 m (largeur) x 1,5 m (longueur). Chaque cube est en polyéthylène à haute densité …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc … rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement … si une substance est un caoutchouc synthétique ou non. Lorsqu'il a été déterminé qu'une substance est du caoutchouc …

Legal note

… balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc … et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, … rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement …

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