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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi qu'un moteur; l'ensemble permet d'enregistrer les signaux vidéo …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… électrique par effet Hall. Il est utilisé dans des petits moteurs de précision du type de ceux qui équipent les … le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2017 A Fil de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à glissière. Le sac est muni de … de matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant notamment, réunis en un seul corps, un moteur, un brûleur automatique, un serpentin de chauffe et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules … dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… de température positif qui accroît la résistance afin de protéger le dispositif du court-circuit qu'occasionnerait un … Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… (68 % de fibres discontinues de polyester et 32 % de coton), sans ouverture. Il comporte des motifs décoratifs constitués de volants ondulants sous la …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet … le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au moment de l'utilisation, qui permet …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… à glissière, de boutons pression et d’une ceinture. Il est doté d’un bord côte et d’un cordon coulissant et resserrant dans sa partie …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… l'ensemble en s'insérant dans les encoches; destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux parois des … lesquels ces appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir également les Avis …

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