Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans l’industrie de la restauration (pizzerias). Le salami « … net de 160 g et se compose de deux couches - la couche inférieure étant une préparation à base de fruit (fraise) et …Section V
… PRODUITS MINERAUX …
Explanatory notes
… Section V PRODUITS MINERAUX …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute référence dans ce Chapitre à …Legal note
… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et … 1.- Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on … constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou … de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins (baves, fils de cocon), dont l'enroulement constitue … dilués, etc.) ou teints, mais non moulinés, ils restent inclus ici. Les filaments de soie grège sont ordinairement …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, … 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range … Poudres (voir Note 8 b) de la Section XV) et paillettes d’étain. 7) Les tôles, feuilles et bandes en étain; …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, …Section II > Chapitre 8 > Position 0806
… Raisins, frais ou secs. …