Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant …
Explanatory notes
… une machine automatique de traitement de l'information, qui sont destinées à commander notamment des machines‑outils. … à commander, par l'intermédiaire de modules d'entrée/de sortie numériques ou analogiques, différents types de … le contrôle automatique de la position n° 90.32 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou … c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes … de bouches (buses), par lesquelles passe l'air conditionné sous pression, ces deux éléments étant placés dans une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques …
Explanatory notes
… appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques … Les chauffe‑eau à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées … tel que chauffage central notamment. Ces appareils sont souvent munis d'un thermostat qui déclenche le …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, …
Explanatory notes
… leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, … à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles animales, végétales ou … la structure fondamentale de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, et notamment …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …