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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les … voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …
Explanatory notes
… une tension n'excédant pas 1.000 volts et essentiellement utilisé dans l es habitations ou les installations … du n° 83.01 . B) Commutateurs . Ces appareils sont utilisés pour mettre à volonté un circuit en liaison … Leurs caractéristiques varient selon les exigences de l'utilisation. Les coupe‑circuit à cartouche consistent en un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non …
Explanatory notes
… matières, les objets obtenus dans la forme voulue pour leur utilisation. Par contre, ne relèvent pas d’ici les matières … en rayons pour ruches. 2°) Les empreintes en cire utilisées en galvanoplastie. 3°) Les imitations de … mais à l’exclusion des articles du genre de ceux utilisés comme mannequins (voir à cet égard la Note …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris … les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit … qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le …Legal note
… les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit … qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …