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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris … poussé, du goudron de houille, de la térébenthine ou d'autres sources de terpènes. Elles sont utilisées pour la … caoutchouc ou aux matières plastiques, pour fabriquer des dalles et des carreaux de revêtement de sol, par exemple. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que … etc. Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de … ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de goudrons dans de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …