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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

… Cerises …

Classification opinions

… et d'extraits naturels de fruits, conditionnés dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

… Camions-bétonnières …

Classification opinions

… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine … lequel les équipements de travail sont montés de manière permanente.  La cabine et le châssis de véhicule sont équipés d'un moteur à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

… en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …

Explanatory notes

… en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes … les phototransistors : 8541.21 ‑ ‑ A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.29 ‑ ‑ Autres 8541.30 ‑ Thyristors, … fonctionnement est basé sur les propriétés électroniques de certaines matières dites semi-conductrices (qui sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

… pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …

Explanatory notes

… pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes … à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …

Explanatory notes

… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … et autres que les déchets d’huiles : 2710.12 - - Huiles légères et préparations 2710.19 - - Autres 2710.20 - Huiles … 2710.91 - - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

… d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs …

Explanatory notes

… d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs … électrode. Le corps est fileté à la base ( culot ) pour permettre de visser les bougies sur les cylindres du moteur. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10

… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1

… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

… Autre verre …

Classification opinions

… 1. Plaque de verre obtenue par un processus de « fusion et débordement » … de fabrication de cette plaque de verre consiste à faire couler du verre fondu homogénéisé dans un collecteur en … de V dénommé « conduit calorifugé » jusqu’à son débordement régulier sur toute la surface extérieure du collecteur. Ces …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en … textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, …

Explanatory notes

… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en … textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, … couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des …

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