Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 ‑ Autres huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des … - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
Explanatory notes
… à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans … supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des … sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux divers types de …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris … livres dans lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende … concernant chacune d'elles. Sont également compris ici les cahiers d'exercices pour enfants comprenant essentiellement …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente … de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage … conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode … de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers audio et l’appareil hôte afin de répondre aux …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …