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Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2906.11 - - Menthol 2906.12 - - Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et … OU CYCLOTERPENIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES, ETC. 1)    Menthol* . Alcool secondaire qui constitue la partie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… les lettres, chiffres et enseignes, les étiquettes pour l'horticulture, les panneaux indicateurs, les cure‑dents, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… ou avec des agents comme la créosote, le goudron de houille, le pentachlorophénol (ISO), l'arséniate de cuivre …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, tables, porte‑téléphone, bureaux, secrétaires, bibliothèques, étagères. … particulièrement conçus : 1)    Pour appartements, hôtels, etc., tels que : bahuts, coffres à linge, coffres à … musique, pupitres, parcs pour enfants, tables roulantes (à hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… exemple) ( n° 85.36 ). b)    Les accumulateurs électriques hors d'usage ainsi que leurs déchets et débris, qui relèvent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les ventilateurs et les hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur … utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles ( n° 84.51 ). k)    …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles … de ceux utilisés comme supports pour les papiers et cartons photosensibles, thermosensibles ou électrosensibles; 2)   … les papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles sont généralement des papiers ou cartons en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… HYDROCARBURES ACYCLIQUES SATURES Ils constituent une série homologue qui a la formule générale (C n H 2n+2 ). Ils sont … de cinq à quinze atomes de carbone sont liquides; les homologues supérieurs sont généralement solides. Ils peuvent … à chaud de nombreuses substances organiques (gaz de houille, produits du craquage du pétrole, etc.); on les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907