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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les dithionites …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… le dessin, qu'ils soient encadrés ou non, relèvent du n ° 96.10 . Les crayons d'ardoise sont classés au n ° 96.09 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… (pour la fabrication de certains panneaux des n ° s 44.10 ou 68.08, par exemple). La farine de bois est une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité …

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