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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties … ). 3) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … ). b) Les ceintures professionnelles (de bûcherons, d'électriciens, d'aviateurs ou parachutistes, etc.) et les …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … Les fruits qui ont été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente position. Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu …
Explanatory notes
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu … en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles … colorées, principalement) et à des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , … coupantes ), tenailles, brucelles et outils similaires , tels que les : 1) Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, poubelles et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de … une gaine protectrice en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées … crayons, des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en …