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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… satellite, au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées … dans un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit afin de permettre l'orientation, selon que l'onde est …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS …

Legal note

… le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… inférieure quatre vis qui permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant … aliments, est maintenue à température constante grâce aux brûleurs). Il peut accessoirement être utilisé pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… Toutes les opérations sont réalisées à froid. La pièce de fabrication est une barre métallique enroulée dont l'extrémité … a été auparavant préparée. L'extrémité de la pièce de fabrication est fixée de manière immobile dans l'outil de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant des grains de couleur brune de coques de noix finement broyées, conditionné pour la vente au détail dans un flacon …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en … de polyvinyle), pressé entre deux plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme écran sur lequel sont projetées et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… : 2013 … 3. Gourde en matières plastiques , ayant une chambre double, munie de bouchons à vis, de tubes ou de pailles … de détritus, d'ordures et de déchets. Les poubelles sont fabriquées en polyéthylène haute densité (HDPE), munies d'un …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… plastique, dont une partie est recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la marque de fabrique. La matière textile recouvre 67,5 pour cent de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… et de pneumatiques à basse pression. La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule … étant assurée vers l'avant et l'arrière par des arbres. Il est équipé d'un porte-bagages conçu pour le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… 2,8 mètres pour une largeur de 1,26 mètre et un diamètre de braquage de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous … ridelles sont rabattables. Le véhicule est équipé d’un pare-brise, de clignotants, de phares, de feux de freinage, d’un …

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