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Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… présente position couvre les ficelles, cordes et cordages obtenus par torsion ou par tressage. 1)    Les ficelles, … également de ce groupe les ficelles, cordes et cordages obtenus à partir de lames dites fibrilleuses auxquelles on a … lames en filaments. 2)    Les ficelles, cordes et cordages obtenus par tressage.        Les ficelles, cordes et …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… est la confection, par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… des solvants organiques utilisées pour la fabrication d’objets par trempage ou pour l’enduction ou le badigeonnage … poids 50 % ou moins de matières textiles. Ces produits sont obtenus, soit par calandrage, soit par gommage, soit par les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… notamment durant le filage ou le tissage) ou d'effilochés (obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, … L' abaca . Les fibres d'abaca (ou chanvre de Manille) sont obtenues en raclant au moyen de couteaux ou mécaniquement le …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… colorantes organiques synthétiques sont généralement obtenues à partir des huiles ou autres produits de la … y compris leurs dérivés sulfonés. 15)  Les caroténoïdes obtenus par synthèse, par exemple le β-carotène, le … Cette position ne comprend pas les produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication des matières colorantes, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… puis soumis à des températures suffisamment élevées afin d’obtenir les propriétés physiques requises. Du fait que … en dessous de plats ( n°s 69.11 ou 69.12 ). b)         Les objets d’ornementation au sens du n° 69.13 . c)         Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… petites variations de leur capacité. Ce réglage peut être obtenu de différentes façons. Dans certains types, on fait …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

…               - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou … composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : … (papiers à la main) de tout format et de toutes formes obtenus tels quels, c'est-à-dire dont tous les bords …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… D)   La laque en blocs , qui est généralement obtenue en partant des résidus des diverses manipulations de … 6)    La résine de Cannabis : la résine (brute ou purifiée) obtenue à partir de la plante de Cannabis. (La résine de … L'ambre jaune ou succin ( n° 25.30 ). b)    Les médicaments obtenus à partir des baumes naturels, ainsi que les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007