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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de … (émulsions et suspensions) et les solutions;         b)  blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris …

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… les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de … (émulsions et suspensions) et les solutions;         b)  blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé … contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus          … en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement …

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… et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé … contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus          … en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les … relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        … (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande …

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… thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les … relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        … (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… du corps à la suite d’une maladie, d’une opération ou d’une blessure.        Les articles et appareils orthopédiques …

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… du corps à la suite d’une maladie, d’une opération ou d’une blessure.        Les articles et appareils orthopédiques …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, … uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement … dans la Note 9 du présent Chapitre et comprennent les blocs de forme géométrique régulière. Les plaques, feuilles …

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… et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, … uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les …        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à … un autre objet (meuble, lampe, écritoire, presse‑papiers, bloc‑note, pot à tabac, briquet, sac à main, boîte à poudre, …

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… (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les …        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à … boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne … les copulants utilisés pour ces sels et les amines diazotables et leurs sels, mis au type, par exemple avec des …

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… de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… des ensouples;                 ‑   les gazes et toiles à bluter;                 ‑   les toiles filtrantes, les …

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… des ensouples;                 ‑   les gazes et toiles à bluter;                 ‑   les toiles filtrantes, les …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes … aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies …

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… timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes … aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies …

Section VI > Chapitre 28

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