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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles …
Explanatory notes
… classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles … reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers 4820.40 ‑ Liasses et … à pince, à ressort, à tige ou à anneaux, ainsi que les chemises et couvertures à dossiers. 4) Les liasses et …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …