… pâtisserie, grils, ustensiles dits fours à placer sur un appareil de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, … notamment pour le récurage des ustensiles de cuisine et des appareils sanitaires, pour polir et faire briller les … à foyer, cuisinières, barbecues, braseros, réchauds et appareils similaires du n° 73.21 . c) Les corbeilles à …
… Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles … des n°s 84.57 à 84.65 ou relevant du n° 84.79 par application de la Note 8 du Chapitre 84 , C) à des outils …
… ( Musa textilis Nee ), qui croissent principalement aux Philippines. Reste comprise ici la filasse peignée ou … ou cantala . Ces fibres proviennent de l' Agave cantala (Philippines et Indonésie) ou de l' Agave tequilana …
… 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ … 5211.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ … Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …
… instruments médicaux - Autres : 3006.91 - - Appareillages identifiables de stomie 3006.92 - - Déchets … (électrocardiographe, échographe, par exemple). 10) Les appareillages identifiables de stomie , à savoir les sacs, …
… peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion … , les couvre‑lits, autres que ceux du n° 94.04 , les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table ( autres que ceux ayant les …
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires). Ces produits sont définis dans la … régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )). Les dispositions des Notes … 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
… canons antichars, etc.), obusiers, mortiers, etc. Appartiennent à ce groupe ‑ et non au Chapitre 86 ‑ les … telles que fusils et carabines . 4) Autres armes et appareils de guerre spéciaux , tels que canons et tubes …
… lesquels, on peut, notamment, distinguer : 1) L' amome en grappes , ainsi nommé parce qu'il est naturellement disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière mais, le plus …
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