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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
1318 résultats pour "比利时居留卡怎么买到<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>滕州办签证要存款证明怎么办-办理假日本政策研究大学院大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>办理高中毕业证证件Gi"
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
Classification opinions
… flottation, polymérisation en émulsion. Application des
RGI
1 et 6 Adoption : 1963 …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99
Classification opinions
… subi aucune opération de cuisson céramique. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2012 …
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Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
Classification opinions
… stéarate de magnésium servant de support. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2005 …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
Classification opinions
… dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de
RGI
4. Adoption : 1969 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
Classification opinions
… sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la
RGI
2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
Classification opinions
… cendres volantes ou de la pierre à chaux. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2019 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90
Classification opinions
… destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse
enregistreuse
qui lui fournit, sous forme d'impulsions et …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91
Classification opinions
… ultérieure avant consommation. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2014 …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
Explanatory notes
… (généralement n° 71.15 ). Ces articles suivent leur
régime
propre. Toutefois, les ressorts d'horlogerie … etc.). Les pièces ébauchées suivent en principe le même
régime
que les pièces terminées. Toutefois, les pièces …
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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19
Classification opinions
… large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2001 …
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