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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le … malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser 8479.89 - - Autres 8479.90 - Parties La présente position englobe les machines et appareils mécaniques ayant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires … et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, … automatique et de contrôle (sources de neutrons, chambres d'ionisation, thermocouples, télécaméras, appareils de mesure …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le … Autres machines et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent Chapitre, l'ensemble des machines et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Cyclohexanone et méthylcyclohexanones 2914.23 ‑ ‑ Ionones et méthylionones 2914.29 ‑ ‑ Autres ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2 > 2925.29
INN
… … olanexidine … olétimol … péramivir … rénytoline … iopodate de sodium … thymotrinan … tilarginine … trespérimus …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …