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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de côté, galonné par couture …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… au dos une ouverture partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… 28 g/m 2 . Le produit se pr ésente en rouleaux ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… synthétiques ou artificielles du chapitre 56, d’une fermeture à glissière, d’une poignée et d’une bordure en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… d’isomères contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + …

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