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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une …
Explanatory notes
… minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une … minces en aluminium sont utilisées dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées … en faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous forme de feuilles froissées), ainsi qu'en …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des …
Explanatory notes
… 2620.91 ‑ ‑ Contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La … du traitement des minerais argentifères. 8) Les catalyseurs épuisés qui sont utilisables uniquement pour … 9) Les lessives résiduaires du traitement de la carnallite, utilisées pour l'extraction du chlorure de …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - … texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note … des n°s 59.03 et 59.07 et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 . e) Les articles …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de …
Explanatory notes
… de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de … (lactalbumine) et l'albumine de poisson. Contrairement aux caséines, elles sont solubles aussi bien dans l'eau qu'en … excédant 80 %. La teneur en protéines de lactosérum est calculée en multipliant la teneur en azote par un facteur de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à …
Explanatory notes
… en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à … en rouleaux, en toutes matières autres que le papier, le carton ou les textiles . Ces surfaces sensibles sont … de cellulose. Cette position ne comprend pas les papiers, cartons ou textiles sensibilisés, utilisés parfois comme …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que …