Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ … de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) … D) Les rubans adhésifs, y compris les rubans adhésifs isolants pour électriciens, dont la matière adhésive est en …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de … taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont exclus de la présente position les tissus …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
Explanatory notes
… 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm … ordinaires, relèvent de la présente position les wagons spécialisés suivants : 1) Les wagons‑citernes et … wagons‑foudres, par exemple). 2) Les wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques. 3) Les wagons …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement légère et fibreuse. … que les plaques, etc. de tourbe comprimée, employées comme isolants dans la construction ( Chapitre 68 ). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ … position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de … plus longues et les traverses de pont, plus larges, plus épaisses et habituellement plus longues que les traverses …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… en barils d'une contenance de 105 kg. Ce produit, en raison de sa haute teneur en sel, est destiné à une …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. … de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils … au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ … La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et les pommes …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …