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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux … 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et … sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4) Les épingles à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …