Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour … à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de feuillets mobiles ou pour … de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou …
Explanatory notes
… couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou … est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les matelas à eau ( … considérés comme parties de sièges, se reporter à la Note explicative du n° 94.01. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des … utilisées pour polir le lingot de cristal au diamètre exact requis pour les plaquettes et pour polir les côtés …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de …