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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.1
… Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …