Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; … de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… présenté avec une manette de commande comportant un câble de connexion, un câble de connexion reliant l'appareil … pour la vente au détail . L'appareil comporte notamment les éléments suivants : - une unité centrale de traitement, … - un module de mémoire centrale de 32 Mbit DRAM, - un lecteur de DVD, - une puce graphique, - 2 entrées pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif … une cuve amovible ("cuve de cuisson") dans laquelle les ingrédients de la pâte à pain peuvent être mélangés et … cuits. La cuve de cuisson est équipée d'un axe rotatif sur lequel se place la lame à pétrir amovible, axe qui est …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les … c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis … destiné à donner naissance, sur certaines fibres textiles, à l'aide d'un copulant, à une matière colorante … de l'acide lactique (renforçateur), des colorants et de l'eau (95 %). Ce produit est utilisé pour prévenir tout …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et … sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et leurs parties - Autres parties et accessoires … parties 8708.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties et accessoires des véhicules …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme … 8507.80 ‑ Autres accumulateurs 8507.90 ‑ Parties Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …