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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. … à fixer la couche d'ouate sur un support textile tissé ou non. Les ouates se présentent sous la forme d'un …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur … qui n'ont subi qu'une hydrogénation partielle ayant aussi pour effet de modifier la forme cis du glycéride …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, …
Explanatory notes
… 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, … a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du …Legal note
… a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du … ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus 5211.20 ‑ Blanchis …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins … dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5514.21 ‑ ‑ En fibres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …