Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, … ainsi que les peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), par exemple le peroxyde de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal …
Explanatory notes
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal … tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés … tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) recouverts de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, … spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou … . B) Un certain nombre d' articles de literie et similaires , dont la caractéristique essentielle est d'être …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …