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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les … ou du bétail. En sont par contre exclus , les appareils à nettoyer les tapis et moquettes sur place par injection de solution de nettoyage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la … articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes de chapellerie. … le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, batteurs, cardes, etc.), qui sont des mêmes types que celles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… avec l'outil.  Les moteurs les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les moteurs électriques, les moteurs à air … extérieure, les moteurs à allumage par étincelles (dont la batterie d'allumage est parfois séparée de l'ensemble) et … (outils hydropneumatiques ou oléopneumatiques). Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en … fleurs, fruits ou feuillages artificiels, des plumes, des paillettes ou d'autres accessoires de quelque espèce ou … relèvent du n° 65.06 . 2)  Les bérets , bonnets, calottes et similaires (pour enfants, skieurs, etc.); ces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… 2841.80 ‑ Tungstates (wolframates) 2841.90 ‑ Autres Cette position comprend les sels des acides oxométalliques … allumettes ou comme rongeant en teinturerie. Sont exclus de cette position :           a)   Le chromate naturel de plomb … ou peroxométalliques . Parmi les autres sels repris sous cette position, on peut citer : a)   Les tantalates et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… exemple) ou au moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à secret ). On y range également les … cadenas de tout genre pour portes, malles, coffres, sacs, bicyclettes, etc. y compris les moraillons de sûreté avec … articles de maroquinerie (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, etc.), pour véhicules (automobiles, wagons de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par … fils de chaîne, la première tendue et la deuxième relâchée, cette dernière formant des boucles à la surface du tissu. …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que … articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, … cas ils relèvent des n°s 73.23 ou 73.24. 6)    Les étiqu e ttes (pour plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… seule face, mais parfois sur les deux) soit des poils (ou aigrettes), soit des boucles. Parmi ces tissus, d'une … coupe soit au cours du tissage, soit après; on fabrique de cette façon les velours et peluches dits coupés ou veloutés … de chaîne voisins, sur lesquels la trame de poil forme des flottés. Ces flottés de trame sont coupés après tissage, …