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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.5
… Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2
… En caoutchouc non alvéolaire …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.10
… Lin brut ou roui …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5302 > 5302.10
… Chanvre brut ou roui …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.1 > 6211.11
… Pour hommes ou garçonnets …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.1 > 6211.12
… Pour femmes ou fillettes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106 > 7106.9 > 7106.92
… Sous formes mi-ouvrées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que … coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, coupés, … plus fins et ont un plancher beaucoup plus souple. Sont en outre exclus de cette position : a) Les tissus imitant …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs …