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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113 > 5113.00
… Tissus de poils grossiers ou de crin …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.20
… De fusils ou carabines du n° 93.03 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). … fois à lubrifier et à éviter une trop grande dispersion des poussières. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par …
Explanatory notes
… ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par … Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que … par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des … 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au … position comprend les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux appareils relevant des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre … en tissu. La présente position ne comprend pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de la présente position, les nécessaires distribués …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - Mèches, … à la rupture (y compris par traction) très forte (plus élevée que celle de toutes les fibres textiles de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des … pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …