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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.30
… Tubes à rayons X …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.10
… Crayons à gaine …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots - Cerises : 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les … espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les prunelles. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques …
Explanatory notes
… transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, un système … de tension ou de courant en valeurs adaptées aux appareils raccordés, tels qu'appareils de mesure, compteurs … modèles, pour instruments divers, jouets ou postes de radio par exemple, que les transformateurs de grande …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… de la canne à sucre et le sucre de betterave du jus de la racine de la betterave à sucre. Les sucres bruts de canne ou … à subir des traitements afin d'être transformés en sucres raffinés. Toutefois, les sucres bruts peuvent être d'un … l'état, pour l'alimentation humaine, sans avoir à subir de raffinages. Les sucres de canne ou de betterave raffinés …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou … . Sont, en outre, exclus : a) Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) farcies de viande ou d'abats ( n° 19.02 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou … en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments … partie intégrante de ceux‑ci ( n°s 73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : - soit par …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. … ‑ - Non découpés en morceaux, congelés 0207.43 ‑ - Foies gras, frais ou réfrigérés 0207.44 ‑ - Autres, frais ou … gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium … ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La … de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …