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1917 résultats pour "青铜峡高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-哪里买青铜峡高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-来宾青铜峡高仿身份证哪里有-哪里办青铜峡高仿身份证sa"

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

…        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … tige recouvre la jambe et la cuisse et comporte parfois des sangles ou d'autres dispositifs d'attache permettant … qui sont des chaussures à tige montante. 3)   Les sandales (y compris les sandalettes, nu-pieds et …

Legal note

…        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante … la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …

Legal note

… alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… au lait enrobé d'un glaçage de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net de 45 g, placés dans …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… aliment de complément pour des porcs et conditionnée en sacs d’un poids net de 25 kg ou 800 kg. Application des RGI …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en …

Legal note

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… reproducteur d'images. Adoption : 2000 … 2. Photocomposeuse utilisant un rayon laser rouge visible et un processeur … la surface du film (photocomposeuse à tambour). Le laser s'allume ou s'éteint en fonction des données trame …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, …

Legal note

… aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce …             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. …

Legal note

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce …             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, … (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… sièges, un équipement de sécurité pour le conducteur et un passager et des éléments de confort dans la partie avant. … quatre anneaux pour fixer les marchandises au moyen de sangles. Il comporte deux emplacements derrière la première …

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