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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à … fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime propre selon la matière constitutive. … en verre, les articles en matières céramiques, les animaux vivants. La capacité des cadres et conteneurs varie …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… pour le travail des pierres synthétiques. Au nombre de ces diverses machines, on peut citer : A)    Les machines à … et de poudre de grès. B)    Les machines à fendre ou à cliver . C)    Les machines à meuler, polir, poncer, grener, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… dont est constitué l'extérieur de la veste ou du veston doivent être cousus ensemble dans le sens de la longueur. … ou du veston. Tous les composants d'un costume ou complet doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… 8462.90 - Autres La présente position englobe, de manière limitative, certaines machines travaillant par déformation …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… sont les suivantes : bois, matières plastiques, os, corne, ivoire, écaille, ébonite, certains métaux (acier, aluminium, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, … généralement de deux enroulements ou plus de fils isolés, diversement disposés autour de noyaux en fer, le plus …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… généralement de toile raide; ils affectent la forme de diverses parties du vêtement ou peuvent être montés, les … étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture suivant la forme du vêtement. 4)    Les drapeaux, étendards, … de petits drapeaux ou fanions montés sur une corde), pour divertissements, fêtes ou autres usages. 5)    Les sacs à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… l'eau régale l'attaque). C'est après l'argent et le cuivre, le meilleur conducteur de la chaleur et de … spéciales à point de fusion élevé. 2)    Les alliages or-cuivre employés dans la fabrication des monnaies, d'objets … ou de contacts électriques. 3)    Les alliages or-argent-cuivre utilisés principalement en bijouterie, en orfèvrerie, …

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