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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette … coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : … Les coquilles et carapaces cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, relèvent de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …
Explanatory notes
… et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … exclus de la présente position les machines et appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …