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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… certains flacons utilisés pour l'emballage de parfums sont également en cristal au plomb. De même, on fabrique en … destinés à être fermés au moyen de bouchons ordinaires (en liège , en verre, etc.), de billes de verre, de capsules … chalumeau ou par soufflage. Les bocaux à conserves relèvent également de cette position. Les dispositifs de fermeture en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… mécanique homogène. Ces engins sont utilisés notamment pour dégager le sol de décombres et pour le niveler sommairement; … coupante est située entre les deux chenilles. Sont également classées ici les décapeuses articulées composées … et non le transport. La présente position comprend également les chargeuses autopropulsées équipées à l'arrière …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été … (avec ou sans huile minérale ou autres ingrédients). Cette catégorie comprend, notamment, les mélanges maîtres … que carrée ou rectangulaire ou autrement travaillées. Sont également exclus de la présente position : a)    Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… épaisseur, soit en plusieurs épaisseurs contrecollées. Les catégories de panneaux de fibres de cette position peuvent … brute avec un motif de treillis. Cependant, ils peuvent également avoir parfois deux faces lisses obtenues au moyen … 3)    Les panneaux tendres ou panneaux isolants , qui sont également fabriqués par un processus de pressage humide.  …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… de la colle, etc. 4°) Les déchets de poissons. Sont également exclus de la présente position :          a)   Les … soit en bottes, torsades, etc.        La position couvre également les crins étalés sur support, c'est‑à‑dire …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… de la table ou à des usages domestiques. On y inclut également les mêmes articles utilisés dans les hôtels, … sur un appareil de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, paniers à friture, moules (à pâtisserie, à pâtés, … paniers à salade, récipients gradués pour la cuisine, égouttoirs à vaisselle, entonnoirs. 2) Les articles pour le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, qui relèvent du n° 38.24 ; …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… de doses dans des sachets.        Cette position comprend également des médicaments sous forme de doses destinés à … En revanche, même en l'absence de toute indication, sont également à considérer comme conditionnés pour la vente au … et les graisses. Les vitamines et les sels minéraux jouent également un rôle dans l'alimentation. Il en est de même …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… afin de faciliter l'adhérence. C)   Une série de verres, également non transparents, caractérisés par leur surface … lentement jusqu'à refroidissement. Lors du coulage, on peut également obtenir des profilés (en U, par exemple) mis en … percés de trous lors du coulage ou du laminage et peuvent également être armés de métal. Tel est le cas notamment de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… les parois intérieures de certaines de ces chaudières sont également constituées par des tubes d'eau. 3)    Les … sont classés dans la même position que celles-ci. A cet égard, il n'est pas fait de distinction entre les foyers … (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des chaudières de la …