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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines …
Explanatory notes
… dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines … dispositif fini. Ils peuvent comporter des oxydes et des nitrures de la surface du substrat, des métaux et des … de « stencil ». Ce matériel permet aussi d’enlever les nitrures, les oxydes et le silicium polycristallin, avec un …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en …
Explanatory notes
… par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en … est d'être pourvus de ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières (coton, laine, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
Explanatory notes
… de radio, etc . Ces machines comportent habituellement des mécanismes pour le travail à chaud du verre, tels que des … de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles restent classées ici. Restent également … entre eux par des convoyeurs, comportant notamment des mécanismes pour le travail à chaud du verre, des pompes et …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates … aussi à la consommation humaine ou à l'alimentation des animaux. Cette position se rapporte aux produits de … d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la quantité de liant ne peut excéder 3 % en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, …
Explanatory notes
… parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, … 9603.40 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° … gros tuyaux de paille ou de tiges de joncs ou de roseaux, réunis ensemble pour former en quelque sorte l’âme et sur …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus …